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Marques déposées par monsieur MOUTON Jean Claude
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HANDI-RAMPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDI-RAMPES
M. MOUTON Jean Claude

Numéro de dépôt :
3990070
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/03/2023
HANDI-RAMPES de MOUTON Jean Claude

Présentation de la marque HANDI-RAMPES

Déposée le 14 mars 2013 par monsieur MOUTON Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HANDI-RAMPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur MOUTON Jean Claude domicilié(e) 200 rue ANdré Philip - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOUTON Jean Claude domicilié(e) 200 rue ANdré Philip - 69003 - LYON - France.

La marque HANDI-RAMPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDI-RAMPES est expirée depuis le 14 mars 2023.

MOUTON Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : HOLIDAY CANOES , HOLIDAY TAXI , RASCAL SCOOTERS , BOLIDES &BIKES , HOLIDAY CARS RENTAL , SMARTSHOPPER , HANDILIB


M. MOUTON Jean Claude - 200 rue ANdré Philip - 69003 - LYON - France


M. MOUTON Jean Claude - 200 rue ANdré Philip - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Inscription le 25 avril 2016 - Rejet partiel n°667731 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.