Déposée le 16 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONOPRIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-21 du 22 mai 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONOPRIX domicilié(e) 14-16 RUE MARC BLOCH - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 018 020 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3644484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONOPRIX, Société par actions simplifiée - 14-16 RUE MARC BLOCH - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552018020
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2019 n°2713329 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-23
Couverts [couteaux, fourchettes et cuillers] ; couverts [couteaux, fourchettes et cuillers] en plastiques ; couverts de table [couteaux, fourchettes et cuillers] en papier et carton.
Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; pochette en papier ou carton ; serviettes et nappes en papier ; matériel d'emballage en carton.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré ; verrerie, porcelaine et faïence ; assiettes, assiettes jetables ; tasses ; gobelets ; gobelets en papier ou en matière plastiques ; verres à boire.
Jeux, jouets ; balles ; ballons ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; Cartes à jouer.
Viande, poisson, volaille et gibier frais, surgelés ou congelés ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séch et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; yaourts ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir ; eau aromatisée congelée ; sucreries ; pâtes alimentaires ; pâte à tartiner ; biscuits ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et autres boissons non alcooliques ; eaux minérales gazeuses, eaux minérales de table, eaux aromatisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
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