Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUCHESSE CONSEIL
Mme MONDESIR ESTHER JEANNE

Numéro de dépôt :
3997989
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/04/2023
DUCHESSE CONSEIL de MONDESIR ESTHER JEANNE

Présentation de la marque DUCHESSE CONSEIL

Déposée le 15 avril 2013 par madame MONDESIR ESTHER JEANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DUCHESSE CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est madame MONDESIR ESTHER JEANNE domicilié(e) 6 RUE YVES FARGES - 95100 - ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MONDESIR ESTHER JEANNE domicilié(e) 6 RUE YVES FARGES - 95100 - ARGENTEUIL - France.

La marque DUCHESSE CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCHESSE CONSEIL arrivera à expiration en date du 15 avril 2023.


Mme MONDESIR ESTHER JEANNE - 6 RUE YVES FARGES - 95100 - ARGENTEUIL - France


Mme MONDESIR ESTHER JEANNE - 6 RUE YVES FARGES - 95100 - ARGENTEUIL - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet partiel n°710919 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Conseil en immobilier. Conseil en investissement financier. Conseil en courtage immobilier ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).