Marque enregistrée - Marque en vigueur

mosoft
M. Frédéric Mognol

Numéro de dépôt :
4344954
Date de dépôt :
11/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/03/2027
mosoft de M. Frédéric Mognol

Présentation de la marque mosoft

Déposée le 11 mars 2017 par la société M. Frédéric Mognol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « mosoft » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la société M. Frédéric Mognol domicilié(e) Résidence Bastides de l'Abbaye, 13 Boulevard Honoré Teisseire - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 193 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Auto Entrepreneur, M. Mognol Frédéric domicilié(e) Résidence Bastides de l'Abbaye, 13 BOULEVARD Honoré Teisseire - 06480 - LA COLLE-SUR-LOUP - France.

La marque mosoft a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mosoft arrivera à expiration en date du 11 mars 2027.


M. Frédéric Mognol - Résidence Bastides de l'Abbaye, 13 Boulevard Honoré Teisseire - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France - SIREN 814193090


Auto Entrepreneur, M. Mognol Frédéric - Résidence Bastides de l'Abbaye, 13 BOULEVARD Honoré Teisseire - 06480 - LA COLLE-SUR-LOUP - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage.