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Marques déposées par madame Anne-Solenn Michel
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Âme Soleil
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Âme Soleil
Mme. Anne-Solenn Michel

Numéro de dépôt :
4337273
Date de dépôt :
12/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2027
Âme Soleil de Anne-Solenn Michel

Présentation de la marque Âme Soleil

Déposée par voie électronique le 12 février 2017 par madame Anne-Solenn Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Âme Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est madame Anne-Solenn Michel domicilié(e) 6 rue emile dubois - 75014 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. anne-solenn michel domicilié(e) bat c, 6 RUE emile dubois - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Âme Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Âme Soleil arrivera à expiration en date du 12 février 2027.


Mme. Anne-Solenn Michel - 6 rue emile dubois - 75014 - paris - France


Mme. anne-solenn michel - bat c, 6 RUE emile dubois - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ; prospectus ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Vêtements ; sous-vêtements.