Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Marches du Palais
MAUBOUSSIN, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4295518
Date de dépôt :
30/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2026
Les Marches du Palais de MAUBOUSSIN

Présentation de la marque Les Marches du Palais

Déposée par voie électronique le 30 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUBOUSSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Marches du Palais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUBOUSSIN domicilié(e) 31 rue Cambacéres, 17 rue de la Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 106 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque Les Marches du Palais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Marches du Palais arrivera à expiration en date du 30 août 2026.

MAUBOUSSIN a également déposé les autres marques suivantes : NAORA 2000 , IGLOO , COEUR PRIS COEUR A PRENDRE , MYTHIQUE , LOOPING , Libre et Frivole , SIMPLEMENT ELSA , LOVE MOI , 66 CHAMPS ELYSEES , Oser la route


MAUBOUSSIN, S.A.S. - 31 rue Cambacéres, 17 rue de la Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 542106307


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières à savoir bagues (bijouterie), bélières (bijouterie), boucles d'oreilles (bijouterie), boutons de manchette, bracelets (bijouterie), breloques (bijouterie), chaînes (bijouterie), chaînes de montres, colliers (bijouterie), épingles (bijouterie), épingles de cravate, parures (bijouterie), pendentifs (bijouterie), puces d'oreilles (bijouterie) ; épingles de parures (bijouterie), anneaux (bijouterie), boucles en métaux précieux, ornements de chapeaux en métaux précieux, écrins en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, pierres fines, perles (bijouterie), horlogerie et instruments chronométriques ; montres, bracelets de montres, montres-bracelets ; étuis de montres, étuis à bijoux.