Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Rochebin
Mickael Marillier

Numéro de dépôt :
4360845
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2027
Domaine de Rochebin de Mickael Marillier

Présentation de la marque Domaine de Rochebin

Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par Mickael Marillier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Rochebin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est Mickael Marillier domicilié(e) En Normont - 71260 - aze - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scev Domaine de Rochebin, Mickael Marillier domicilié(e) En Normont - 71260 - aze - France.

La marque Domaine de Rochebin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Rochebin arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.

Mickael Marillier a également déposé les autres marques suivantes : Le P'tit BIB , FRISSONE , FRAICHEUR DES GROTTES , TERROIR DES GROTTES


Mickael Marillier - En Normont - 71260 - aze - France


Scev Domaine de Rochebin, Mickael Marillier - En Normont - 71260 - aze - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.