Marque enregistrée - Marque en vigueur

la bonne foie
Mme. Marie-Sophie POCHAT, Bateau L'instant Cru

Numéro de dépôt :
4395950
Date de dépôt :
12/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2027
la bonne foie de Marie-Sophie POCHAT

Présentation de la marque la bonne foie

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2017 par madame Marie-Sophie POCHAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la bonne foie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est madame Marie-Sophie POCHAT domicilié(e) Face au 19 quai de Stalingrad - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Sophie Pochat, Bateau L'instant Cru domicilié(e) Face au 19 quai de Stalingrad - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque la bonne foie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la bonne foie arrivera à expiration en date du 12 octobre 2027.

Marie-Sophie POCHAT a également déposé les autres marques suivantes : GASTRAWNOMIE , crupotée , rawtatouille , AEIOU , NATURAWFOOD , NATURAWCHEF , Volte-face Food , CRUPOTE , crupotée , Opéraw végétal


Mme. Marie-Sophie POCHAT, Bateau L'instant Cru - Face au 19 quai de Stalingrad - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Mme. Marie-Sophie Pochat, Bateau L'instant Cru - Face au 19 quai de Stalingrad - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Inscription le 3 février 2020 - Transmission totale de propriété n°778983 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-03

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.