Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORSECAR
Madame Marie-Béatrice GAUCHER

Numéro de dépôt :
4423037
Date de dépôt :
26/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2028
HORSECAR de Marie-Béatrice GAUCHER

Présentation de la marque HORSECAR

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2018 par madame Marie-Béatrice GAUCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORSECAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est madame Marie-Béatrice GAUCHER domicilié(e) 6 boulevard béranger - 37000 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Béatrice GAUCHER domicilié(e) 6 bis boulevard béranger - 37000 - TOURS - France.

La marque HORSECAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSECAR arrivera à expiration en date du 26 janvier 2028.

Marie-Béatrice GAUCHER a également déposé les autres marques suivantes : equivoiturage , HIPOCAR


Madame Marie-Béatrice GAUCHER - 6 boulevard béranger - 37000 - TOURS - France


Madame Marie-Béatrice GAUCHER - 6 bis boulevard béranger - 37000 - TOURS - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Transport.