Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARCHE DE NOEL DES CHAMPS-ELYSEES
Monsieur Marcel CAMPION

Numéro de dépôt :
3682242
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2019
MARCHE DE NOEL DES CHAMPS-ELYSEES de Marcel CAMPION

Présentation de la marque MARCHE DE NOEL DES CHAMPS-ELYSEES

Déposée le 8 octobre 2009 par monsieur Marcel CAMPION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARCHE DE NOEL DES CHAMPS-ELYSEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est monsieur Marcel CAMPION domicilié(e) 9 rue de l'Eglise - 94490 - ORMESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, SNC (PARIS) domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque MARCHE DE NOEL DES CHAMPS-ELYSEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3682242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHE DE NOEL DES CHAMPS-ELYSEES arrivera à expiration en date du 8 octobre 2019.

Marcel CAMPION a également déposé les autres marques suivantes : CARROUSEL MONTGOLFIERE ENERGIES RENOUVELABLES , PARIS VILLAGE DE NOEL , PARIS VILLAGE DE NOEL DES CHAMPS-ELYSEES


Monsieur Marcel CAMPION - 9 rue de l'Eglise - 94490 - ORMESSON - France


SCHMIT CHRETIEN, SNC (PARIS) - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 13 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709464 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-13

Produits de l'imprimerie ; imprimés ; brochures ; revues ; périodiques ; livres ; journaux ; catalogues ; lettres d'information ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications ; fiches ; cartes ; papier ; cartons ; photographies ; reproductions graphiques ; papeterie ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papiers d'emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matière plastique] ; enseignes en papier ou en carton.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courrier publicitaire ; aide à la direction des affaires ; consultations et services de conseils pour la direction des affaires ; diffusion d'échantillons ; organisation d'expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; location de matériels publicitaires, de temps publicitaire sur tout moyen de communication, d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée ; services de promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; services de présentation et démonstration de produits ; décoration de vitrines ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de produits et services de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, des loisirs, du tourisme, des voyages, de la formation, du divertissement éducatif et culturel, de la finance, de l'assurance, de la comptabilité, des activités sportives et culturelles, de la bureautique et de l'informatique, de l'ameublement et de la décoration (à l'exception de leur transport) à savoir de préparations pour blanchir, autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, extincteurs, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art, coffrets à bijoux ou boîtes, bougeoirs, vases, boîtiers, statues ou figurines (statuettes), étuis à cigares ou à cigarettes, fume-cigarettes, poudriers, porte-monnaie, ustensiles de cuisine ou de ménage, vaisselle, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, instruments de musique, papier, carton, essuie-mains, mouchoirs de poche, serviettes à démaquiller, filtres à café, linge de table, sac à ordures, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, stylos, crayons, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (à savoir sacs, sachets, films et feuilles), clichés, cuir et imitation cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyages, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), meubles, glaces (miroirs), cadres, tables, chaises, canapés, divans, tabourets, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'art, coussins, fauteuils, sièges, boîtes, bouchons, caisses en bois, chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles, distributeurs fixes de serviettes, échelles, figurines (statuettes), niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères [crochets] pour vêtements, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage, stores d'intérieur à lamelles, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes à savoir sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, fils à usage textile, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilette, canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux, stores, tentures murales, non-tissés [textiles], couvertures de lit et de table, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, tabac, articles pour fumeurs, allumettes ; appareils d'éclairage, lampes, lampadaires, gaufriers, bouilloires, percolateurs à café et cafetières électriques, fours, friteuses, grilles (appareils de cuisson), grille-pains, appareils à griller, rôtissoires, toasteurs, fours à micro-ondes, congélateurs, réfrigérateurs, glacières, boîtes en bois ou plastique, plateaux de tables, corbeilles à pain, casiers à bouteilles, verre poli, rayons pour casiers, rayonnages pour le stockage, étagères, finitions en matières plastiques pour meubles, corbeilles non métalliques, buffets, garnitures de meubles (non métalliques), meubles de cuisines, tableaux accroche-clefs, tables à roulettes, sièges, armoires, vaisseliers, services de table, petits ustensiles pour le ménage et la table, non électriques, objets de décoration et d'art, en verre, en porcelaine ou en matériaux similaires à la porcelaine, articles de ménage en verre, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), beurriers, boîtes en verre, planches à pâtisserie, porcelaine de table, plateaux, rouleaux à pâtisserie, boîtes à pain, coupes à fruits, verres, poignées et boutons de portes en porcelaine, bouteilles, moules ménagers, moules à glaçons, couvercles de pot, légumiers, seaux à rafraîchir, bocaux à gâteaux secs, moules à gâteaux, mesurettes pour gâteaux, carafes, poêlons, dessous-de-plat, marmites, tire-bouchons, pots, étagères à épices, sacs isothermes, bougeoirs non en métaux précieux, cloches à beurre, boîtes à casse-croûte, cloches à fromage, assiettes en carton, coffres à pique-nique, râpes, shakers, bois, plats en verre, plaques, bouteilles isolantes, dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais, woks, poêles à frire, chopes à bière, autocuiseurs non électriques, grils (ustensiles de cuisson non électriques), batterie de cuisine (ustensiles non en métaux précieux), batteurs non électriques, becs verseurs, cloches à beurre, récipients à boire, cuillères à glaces, roulettes à pizza, ouvre-boîtes, presse-ail, pinces à toasts, pinceaux à pâtisserie, savons d'acier, moules à melon, machines à cuir le pain, fours à pain, presse-fruits électriques, poivriers, récipients calorifuges pour boissons, boîtes à thé, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, bouchons de verre, bougeoirs non en métaux précieux, bouilloires, bouillottes non électriques, ouvre-bouteilles, bouteilles réfrigérantes, brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson, brocs, moulins à café à main non électriques, percolateurs à café non électriques, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, gaufriers non électriques, récipients calorifuges, candélabres non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes non en papier et autres que le linge de table, porte cartes de menu, casseroles, casseroles à pression non électriques, presse-fruits non électriques, coquetiers non en métaux précieux, porte-couteaux pour la table, couvercles de plats, couvercles de pots, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques, ustensiles de table non en métaux précieux, planches à découper pour la cuisine, écouvillons pour nettoyer les récipients, poêles à frire, friteuses non électriques, glacières portatives non électriques, services à liqueur, ménagère non en métaux précieux, ramasse-miettes, moulins à usage domestique à main, nécessaire pour pique-nique, planches à pain, passe-thé non en métaux précieux, passoires non en métaux précieux, pelles à tarte, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats en papier, couvercles en papier, plats non en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, poubelles, vases non en métaux précieux, saladiers, salières non en métaux précieux, sorbetières, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, tamis (ustensiles de ménage), tasses non en métaux précieux, vaisselles (assiettes, plats, saladiers) non en métaux précieux, bustes, statuettes, en porcelaine, en terre cuite, ou en verre ; cotonnade, chemins de table, nappes, linge de table en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, napperons en matières textiles, plaids, toiles cirées utilisées comme nappes, tissus, tissus de laine, tissus d'ameublement, dessous de carafes et dessous de plats en tissu, dessous de tables en tissu, essuie-mains en matières textiles, napperons en matière textile ou en matière plastique, nappes en matière textile ou en matière plastique, maniques, linge de maison, magazines, journaux, livres, périodiques, revues, publications électroniques, produits de l'imprimerie, encyclopédies, feuillets et fiches d'actualisation d'encyclopédies, dictionnaires, brochures, revues, périodiques, livres, journaux, publications, guides, produits de parfumerie, cosmétiques, notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains, huiles essentielles, produits pour les soins et l'entretien des cheveux, savons, sels et lotions pour la toilette et pour le bain, gels pour le bain et la douche non à usage médical, déodorants corporels, articles, produits et préparations pour le maquillage ou le démaquillage, crèmes pour la peau et notamment produits anti-solaires et pour le bronzage, eaux de Cologne et eaux de toilette, parfums, produits pour le rasage et l'après-rasage, dentifrices et eaux pour la bouche, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques), produits de maquillage, shampooings, gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux, laques pour les cheveux, colorants et produits pour la décoloration des cheveux, produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux, métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire), objets d'art en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux (autres que les couverts), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, breloques, boucles en métal précieux, porte-clefs de fantaisie, médailles, horlogerie, instruments chronométriques, montures de lunettes en métaux précieux, étuis pour l'horlogerie, bracelets de montre, vêtements, sous-vêtements, lingerie, chaussures, souliers, bottes, pantoufles, chapellerie, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chandails, chaussettes, bas, chemises, costumes, cravates, vêtements en cuir ou imitations de cuir, écharpes, châles, foulards, gants (habillement), articles d'habillement, maillots de bain, imperméables, jupes, manteaux, pardessus, pantalons, pull-overs, pyjamas, tee-shirts, sweat-shirts, vestes, tapis antigivre, serviettes en bambou, oreillers, couettes, édredons, oreillers aéro-massant, lampes torches, lampes de poche, lampes d'éclairage, produits en cuir ou imitations du cuir, boîtes en cuir ou imitations du cuir, malles, valises, trousses de voyage, sacs de voyage, bagages, sacs-housses de voyage pour vêtements, boîtes à chapeaux, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-cases ”, trousses de toilette, sacs à dos, sacoches, sacs à main, sacs de plage, sacs à provisions, cabas, sacs d'épaule, sacs à porter à la ceinture, bourses, mallettes, porte-ordinateur, serviettes, porte-documents, pochettes, petite maroquinerie en cuir, nommément portefeuilles, porte-monnaie, porte-clefs, porte-cartes, porte-cartes de visite, porte-cartes de crédit, porte-cartes téléphoniques, porte-chéquiers, parapluies, ombrelles, machines pour la destruction du papier, diffuseurs de parfum et senteurs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques disques compacts audio vidéo, Cédéroms, disques DVD, disques compacts numériques, disques optiques compacts, disques optiques compacts numériques interactifs, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, cadres photo numériques, tapis de souris, réveille-matin, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs, vannerie, étagères, armoires de rangement, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, tringles de tapis, embrasses non en matières textiles, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), porte gobelets (métalliques ou non métalliques), porte serviettes (métalliques ou non métalliques), porte savons (métalliques ou non métalliques), pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, bougies, bougies parfumées, tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales, jeux, jouets, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes et de tables, jeux de société, raquettes, ski, rembourrages de protection (parties d'habillement pour le sport), fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, semences, plantes et fleurs naturelles, y compris séchées, aliments pour les animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins ; meubles, mobilier de jardin, et notamment chaises (sièges), chaises longues, chariots, coussins, dessertes, fauteuils, tables, plateaux de tables, tabourets, transatlantiques (chaises longues), bancs ; outils et instruments à main entraînés manuellement, outillage de jardinage et de bricolage, coutellerie, fourchettes et cuillers, appareils de navigation, d'orientation et de localisation et systèmes mondiaux de positionnement (GPS), tabourets de jardin avec outils de jardin, jumelles (optique), instruments météorologiques, lunettes et loupes (optique), canapés, bancs et banquettes, étagères pour baignoire, bâtons de marche, balances, appareils et instruments de pesage, alarmes pour baignoires, pompes à vide (machines), appareils de soudure électrique, brumisateurs, gobelets et récipients pour la récupération des eaux de pluie, ventilateurs (climatisation), étiquettes en tissu et non en tissu, matelas à air à usage médical et non médical, adhésifs et bandes adhésives pour la papeterie et la décoration, ustensiles et récipients pour la cuisine et le ménage, non électriques, machines à timbrer, leviers, places de spectacles, de cinémas, de cabarets, de concerts, d'opéras, services de location et réservation de salles de réception, services d'abonnements à des journaux et magazines pour des tiers, services d'abonnements à des salles de sport pour les tiers, services de réservation et d'organisation de voyages, séjours linguistiques, séjours dans des parcs de loisirs, séjours et visites touristiques, services de réservation d'hébergement temporaire en hôtel et résidences de loisirs, services de chèques-cadeaux, chèques-vacances, chèques-restaurants, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits ou services dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication.

Assurances ; affaires immobilières ; finances, affaires financières, monétaires et bancaires ; agences de recouvrement de créances ; agences de crédit, agences de change ; analyse financière, crédit bail, émission de bons de valeur, cautions (garanties) ; consultation en matière financière ; estimation financière (banque, immobilier) ; constitution et placement de fonds, transfert électronique de fonds, investissement de capitaux, parrainage financier, services bancaires et financiers par réseau de communications informatiques ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; services de crédit ; affacturage ; service de financement ; transactions financières ; courtage en biens immobiliers ; location de bureaux (immobilier) et de locaux à usage commercial ; gestion immobilière d'immeubles, de locaux à usage commercial, de centres de congrès et d'exposition et locaux annexes ; recouvrement de loyers ; agences immobilières (courtage immobilier et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; expertise immobilière ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; collecte de bienfaisance ; services de cartes de crédit ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de fidélité ; services de cartes à usage financier, procurant des avantages financiers sous forme de réduction, octroi de bonus ou de points, au prorata des montants des achats effectués.

Services de formation, d'éducation, de divertissement ; organisation et conduite de conférences, de colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires ; organisation de loteries et concours (éducation ou divertissement) ; exploitation de salles de jeux ; jardins et parcs d'attraction ; services de loisirs ; services de billetterie ; production de films et de films sur bande vidéo, d'émissions de radio, de divertissements radiophoniques et télévisés, montage de bandes vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision, organisation d'expositions et de salons à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation et production de spectacles (services d'imprésario), publication de livres et de textes (autres que publicitaires) ; organisation et planification de réceptions.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bar), restaurants libre-service ; services de bar ; services de traiteurs ; agence de logement (hôtels, pensions) ; location de logements temporaires ; réservation de logements temporaires ; cantines.