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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET
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Sainte Dévote
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sainte Dévote
SARL MAISON PHILIPPE VIALLET

Numéro de dépôt :
4011049
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/06/2023
Sainte Dévote de MAISON PHILIPPE VIALLET

Présentation de la marque Sainte Dévote

Déposée le 3 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Sainte Dévote » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET domicilié(e) LE CLOS RESERVÉ OU PRÉ ROUX, ROUTE DE YANS - 73190 - APREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 923 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christiane MASSON, Avocat domicilié(e) 13 Place de l'Hôtel de Ville - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque Sainte Dévote a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sainte Dévote est expirée depuis le 3 juin 2023.

MAISON PHILIPPE VIALLET a également déposé les autres marques suivantes : LES BOUILLETTES , Pampélope , LA PAILLOTE , PERLE DE SAVOIE , LES GRANDS VOILIERS , Star of Paris , La Bise , PERLES DES SABLES DE PROVENCE , BLACK PINOT , Mountain Wine


SARL MAISON PHILIPPE VIALLET - LE CLOS RESERVÉ OU PRÉ ROUX, ROUTE DE YANS - 73190 - APREMONT - France - SIREN 382923217


Christiane MASSON, Avocat - 13 Place de l'Hôtel de Ville - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Vins tranquilles et effervescents : – rosés Corse AOP. – rosés Ile de Beauté IGP. – rosés de Provence AOP et IGP.