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Marques déposées par monsieur Luc Baudet
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Sur le Pont
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sur le Pont
M. Luc Baudet

Numéro de dépôt :
4332199
Date de dépôt :
25/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2027
Sur le Pont de Luc Baudet

Présentation de la marque Sur le Pont

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2017 par monsieur Luc Baudet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sur le Pont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est monsieur Luc Baudet domicilié(e) 20 Rue Delon Soubeyran - 30000 - Nîmes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. luc baudet domicilié(e) mas neuf - 30600 - Gallician - France.

La marque Sur le Pont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sur le Pont arrivera à expiration en date du 25 janvier 2027.

Luc Baudet a également déposé les autres marques suivantes : La Mourvache , les intrépides , Les intrépides , Blanc Métal , (Marque figurative) , RS , Les Centenaires , distillerie d'azurs


M. Luc Baudet - 20 Rue Delon Soubeyran - 30000 - Nîmes - France


M. luc baudet - mas neuf - 30600 - Gallician - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.