Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BISCUITERIE DE L'ISLE
GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3472514
Date de dépôt :
02/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2027
LA BISCUITERIE DE L\'ISLE de GENERALE BISCUIT

Présentation de la marque LA BISCUITERIE DE L'ISLE

Déposée le 2 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BISCUITERIE DE L'ISLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-06 du 9 février 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque LA BISCUITERIE DE L'ISLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3472514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BISCUITERIE DE L'ISLE arrivera à expiration en date du 2 janvier 2027.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée - 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 328296587


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Inscription le 12 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463702 - Publication au BOPI 2007-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Inscription le 31 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524665 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°656497 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2017 n°2636709 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-01-09

Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries, tous ces produits étant natures et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés.