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Marques déposées par LOUIS-ARTHUR CHARLOT-JACQUARD
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LOUIS JACQUARD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOUIS JACQUARD
LOUIS-ARTHUR CHARLOT-JACQUARD

Numéro de dépôt :
4342682
Date de dépôt :
03/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2027
LOUIS JACQUARD de LOUIS-ARTHUR CHARLOT-JACQUARD

Présentation de la marque LOUIS JACQUARD

Déposée par voie électronique le 3 mars 2017 par LOUIS-ARTHUR CHARLOT-JACQUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOUIS JACQUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est LOUIS-ARTHUR CHARLOT-JACQUARD domicilié(e) 27 RUE DE LA PREFECTURE - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, justine Capelle domicilié(e) 2 RUE 2 bis rue Du Cap Vert - 21000 - DIJON - France.

La marque LOUIS JACQUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS JACQUARD arrivera à expiration en date du 3 mars 2027.


LOUIS-ARTHUR CHARLOT-JACQUARD - 27 RUE DE LA PREFECTURE - 21000 - DIJON - France


justine Capelle - 2 RUE 2 bis rue Du Cap Vert - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Inscription le 24 mai 2018 - Rejet partiel n°724482 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-24

Café  ; thé  ; cacao  ; sucre  ; riz  ; tapioca  ; farine  ; préparations faites de céréales  ; pain  ; pâtisseries  ; confiserie  ; glaces alimentaires ; miel  ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure  ; sel  ; moutarde  ; vinaigre  ; sauces (condiments)  ; épices  ; glace à rafraîchir  ; sandwiches  ; pizzas ; crêpes (alimentation)  ; biscuits ; gâteaux ; biscottes  ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao  ; boissons à base de café  ; boissons à base de thé ;

Bières  ; eaux minérales (boissons)  ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits  ; jus de fruits  ; sirops pour boissons  ; préparations pour faire des boissons  ; limonades  ; nectars de fruits  ; sodas  ; apéritifs sans alcool.