Marque expirée - Marque en non vigueur

L
LIMOUSIN EXPANSION association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3475837
Date de dépôt :
22/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/01/2017
L de LIMOUSIN EXPANSION association loi de 1901

Présentation de la marque L

Déposée le 22 janvier 2007 par la société LIMOUSIN EXPANSION association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « L »

Le déposant est la société LIMOUSIN EXPANSION association loi de 1901 domicilié(e) Immeuble Cassiopée, Parc Ester, 26 boulevard Atlantis,87069 LIMOGES CEDEX - 87069 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 397 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me DUPUY-MANAUD Avocat domicilié(e) 1 Allée de PLAISANCE,31410 LAVERNOSE - 31410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L est expirée depuis le 22 janvier 2017.

LIMOUSIN EXPANSION association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : LE LIMOUSIN CREER POUR DURER , POLE EXCELLENCE DESIGN , WIF WEB DESIGN INTERFACE FESTIVAL


LIMOUSIN EXPANSION association loi de 1901 - Immeuble Cassiopée, Parc Ester, 26 boulevard Atlantis,87069 LIMOGES CEDEX - 87069 - France - SIREN 385397716


Me DUPUY-MANAUD Avocat - 1 Allée de PLAISANCE,31410 LAVERNOSE - 31410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches.

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir : éléments métalliques pour la construction, récipients d'emballages, boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; minerais.

Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les œufs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices.

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Instruments de musique.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films, feuilles d'emballage en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : anneaux de rideaux, boîtes en bois, ou matières plastiques, bouchons non métalliques, corbeilles non métalliques, décorations en matières plastiques pour aliments, figurines (statuettes) en bois ou matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, tableaux accroche-clefs, tiroirs, tringles de rideaux, vis non métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux cache-pot non en papier figurines en porcelaine ou en verre Mosaïques en verre non pour la construction. Opalines poignées de portes en porcelaine tirelires non métalliques vases non en métaux précieux. Vaisselle non en métaux précieux verres récipients. Distributeurs de papier hygiénique flacons non en métaux précieux porte-savon porte-serviettes non en métaux précieux. Poudriers non en métaux précieux pulvérisateurs de parfum vaporisateurs à parfum.

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs, sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Fils à usage textile.

Tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir linge de bain – à l'exception de l'habillement ; de lit, de maison, de table en matières textiles ; serviettes de toilette – en matières textiles, canevas pour la tapisserie ou la broderie, chiffons, couvertures de voyage, rideaux et stores ainsi que teintures murales en matières textiles ; couvertures de lit et de table.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.

Viande, poisson, volailles, gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble.

Construction, entretien et réparation d'entrepôts, de fours, de machines, de moteurs de véhicules ou d'avions, assistance en cas de panne de fours, de machines, de moteurs de véhicules ou d'avions ; réparation et services d'installation d'appareils électriques ou électroniques, d'ordinateurs, de matériels de bureaux, d'appareils de téléphonie, d'appareils de chauffage, de réfrigération et de conditionnement d'air, de machines, de brûleurs, de fours. Services de traitement contre la rouille ; travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation de vêtements. Rechappage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie.

Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par un réseau mondial.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs. Locations de garages. Réservation de places pour le voyage (transports).

Traitement de matériaux, à savoir travaux sur céramique, travaux sur verre, polissage de la céramique et du verre, traitement des métaux, chaudronnerie, traitements de surface des métaux, polissage, revêtement ou placage des métaux, placage des métaux par électrolyse, traitement à savoir destruction, recyclage, transformation des déchets, transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits. Meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux).

Montage de bandes vidéo, tirage de photographies. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Services de reporteurs. Filmage sur bande vidéo. Gestion de lieux d'exposition.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques, géologiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits, recherche scientifique en physique, recherche à buts médicaux, recherche industrielle en physique, chimie, bactériologie, recherche industrielle en mécanique sur la céramique, le verre, les métaux, les traitements de surface, analyse chimique, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs. Conception, developpement et programmation d'ordinateurs et de logiciels ; création, hébergement et entretien de sites Web pour des tiers ; dessinateurs de mode, d'art graphique ; dessin industriel ; contrôle de qualité ; établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Restauration (alimentation), bars, cafés-restaurants, restauration rapide, cafétérias ; hébergement temporaire ; services de camps et maisons de vacance, d'exploitation de camping ou gîtes ruraux ; maisons de retraite pour personnes âgées ; réservation et location de logements temporaires.

Services de santé et médicaux, services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux ; services d'agriculture, horticulture et de sylviculture ; élevage d'animaux ; maisons médicalisées, maisons de repos et de convalescence.

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir services de garde à domicile et de surveillance à domicile de personnes dépendantes (enfants, malades, personnes âgées ou handicapées), services d'adoption – services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Protection civile – pompes funèbres – agences de surveillance – consultations en matière de sécurité.