Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIGUE CALEDONIENNE DE SQUASH
Ligue Calédonienne de Squash, Association

Numéro de dépôt :
4359399
Date de dépôt :
05/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2027
LIGUE CALEDONIENNE DE SQUASH de Ligue Calédonienne de Squash

Présentation de la marque LIGUE CALEDONIENNE DE SQUASH

Déposée par voie électronique le 5 mai 2017 par Ligue Calédonienne de Squash auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIGUE CALEDONIENNE DE SQUASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est Ligue Calédonienne de Squash, Association domicilié(e) Maison des Sports, 24 Rue Duquesne, 98800 Nouméa, Nlle Calédonie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ligue Calédonienne de Squash, M. Eric Nosmas domicilié(e) 24 Rue Emely Pentecost - 98800 - Nouméa - France.

La marque LIGUE CALEDONIENNE DE SQUASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359399.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGUE CALEDONIENNE DE SQUASH arrivera à expiration en date du 5 mai 2027.


Ligue Calédonienne de Squash, Association - Maison des Sports, 24 Rue Duquesne, 98800 Nouméa, Nlle Calédonie - France


Ligue Calédonienne de Squash, M. Eric Nosmas - 24 Rue Emely Pentecost - 98800 - Nouméa - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Activités sportives et culturelles .