Déposée par voie électronique le 3 novembre 2015 par la Société Anonyme (SA) LESAFFRE ET COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PROCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LESAFFRE ET COMPAGNIE domicilié(e) 41 Rue Etienne Marcel - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 055 672 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.
La marque PROCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LESAFFRE ET COMPAGNIE, Société Anonyme - 41 Rue Etienne Marcel - 75001 - PARIS - France - SIREN 316055672
CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Peptones utilisées comme matière première pour l'industrie de la fermentation ; peptones utilisées pour les milieux de fermentation, pour les milieux de culture de micro-organismes ou pour les milieux de culture servant à la production de produits de biotechnologie ;
Levures et extraits de levure utilisés comme matière première pour l'industrie de la fermentation ; levures et extraits de levure utilisés pour les milieux de fermentation, pour les milieux de culture de micro-organismes ou pour les milieux de culture servant à la production de produits de biotechnologie.
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