Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTEAUX DE MUSSY
LES VINS GEORGES DUBOEUF, Société Anonyme, ROMANECHE-THORINS

Numéro de dépôt :
3834991
Date de dépôt :
27/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2021
COTEAUX DE MUSSY de LES VINS GEORGES DUBOEUF

Présentation de la marque COTEAUX DE MUSSY

Déposée par voie électronique le 27 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) LES VINS GEORGES DUBOEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTEAUX DE MUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS GEORGES DUBOEUF domicilié(e) - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 686 450 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COTEAUX DE MUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTEAUX DE MUSSY est expirée depuis le 27 mai 2021.

LES VINS GEORGES DUBOEUF a également déposé les autres marques suivantes : BONJOUR , GEORGES DUBOEUF , GEORGES DUBOEUF , FETE DES FLEURS , LA CARAFE DE GEORGES DUBOEUF , DOMAINE CHARMET , GEORGES DUBOEUF , NEW GENERATION , DOMAINE DES CHEVRIERES , (Marque figurative)


LES VINS GEORGES DUBOEUF, Société Anonyme, ROMANECHE-THORINS - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 686450248


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.