Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETIT CANTAL JEUNE
LES FROMAGERIES OCCITANES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3607901
Date de dépôt :
29/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/10/2018
PETIT CANTAL JEUNE de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque PETIT CANTAL JEUNE

Déposée le 29 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PETIT CANTAL JEUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, BORDE BLANCHE,31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - 31290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

La marque PETIT CANTAL JEUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3607901.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT CANTAL JEUNE arrivera à expiration en date du 29 octobre 2018.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , L'ETOILE DES MONTAGNES , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , BETHMALE , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES


LES FROMAGERIES OCCITANES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZONE INDUSTRIELLE, BORDE BLANCHE,31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - 31290 - France - SIREN 397815754


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662029 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Fromages de type Cantal à savoir fromages bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Cantal.