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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
LES FROMAGERIES OCCITANES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3373689
Date de dépôt :
02/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/08/2025
Marque en couleurs, figurative de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia domicilié(e) 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373689.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 2 août 2025.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, Société par Actions Simplifiée - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia - 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2015 n°2583387 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-03

Fromage à pâte pressée bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Cantal ou fourme de Cantal ou Cantalet.