Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES FROMAGERS CANTALIENS
LES FROMAGERIES OCCITANES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3602435
Date de dépôt :
03/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/10/2018
LES FROMAGERS CANTALIENS de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque LES FROMAGERS CANTALIENS

Déposée le 3 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LES FROMAGERS CANTALIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-45 du 7 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) BORDE BLANCHE, ZONE INDUSTRIELLE,31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - 31290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVICE JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

La marque LES FROMAGERS CANTALIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3602435.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FROMAGERS CANTALIENS arrivera à expiration en date du 3 octobre 2018.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , L'ETOILE DES MONTAGNES , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , BETHMALE , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES


LES FROMAGERIES OCCITANES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - BORDE BLANCHE, ZONE INDUSTRIELLE,31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - 31290 - France - SIREN 397815754


SERVICE JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662029 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Fromages bénéficiant de l'appellation d'origine BLEU d'AUVERGNE.