Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAIDAAM
LES FROMAGERIES OCCITANES SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3557771
Date de dépôt :
22/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/02/2018
FRAIDAAM de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque FRAIDAAM

Déposée le 22 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « FRAIDAAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-13 du 28 mars 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) BORDE BLANCHE, ZONE INDUSTRIELLE,31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - 31290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31016 TOULOUSE - 31016 - France.

La marque FRAIDAAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3557771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAIDAAM est expirée depuis le 22 février 2018.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , L'ETOILE DES MONTAGNES , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , BETHMALE , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES


LES FROMAGERIES OCCITANES SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE - BORDE BLANCHE, ZONE INDUSTRIELLE,31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - 31290 - France


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31016 TOULOUSE - 31016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662029 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Lait, produits laitiers et fromages.