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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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BASKERIU PUR BREBIS CAPITOUL Les fromages du berger
Marque expirée - Marque en non vigueur

BASKERIU PUR BREBIS CAPITOUL Les fromages du berger
LES FROMAGERIES OCCITANES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
98749829
Date de dépôt :
14/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2018

Présentation de la marque BASKERIU PUR BREBIS CAPITOUL Les fromages du berger

Déposée le 14 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASKERIU PUR BREBIS CAPITOUL Les fromages du berger »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) BORDE BLANCHE – Zone Industrielle,31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS (dossier no 2377421) - 31290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31016 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2377421) - 31016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASKERIU PUR BREBIS CAPITOUL Les fromages du berger est expirée depuis le 14 septembre 2018.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - BORDE BLANCHE – Zone Industrielle,31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS (dossier no 2377421) - 31290 - France - SIREN 397815754


3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31016 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2377421) - 31016 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2008 n°2377421 - Publication au BOPI 2008-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662029 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Viande, poisson ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées ; confitures compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.