Déposée le 9 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO JEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20 rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 161 425 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, M. MORTREUX Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque BIO JEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES COMPLICES, société anonyme - 20 rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 312161425
SCHMIT CHRETIEN, M. MORTREUX Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Renouvellement sans limitation le 26 février 2015 n°2579932 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-26
Cuir et imitations du cuir ; sacs à dos, sacs de provisions ; sacs à roulettes, sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs d'écoliers, cartables ; sacs à mains, sacs du soir, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, sacs de voyages, portes documents, pochettes, porte feuilles, porte cartes de crédits, portes monnaies non en métaux précieux, cartables, malles et valises ; parapluies, parasols ; laisses, fouets. Vêtements en particulier, lingerie, sous vêtements, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, chemisiers, pulls, pantalons, jupes, robes, bermudas, shorts, chaussettes, bas, collants, ceintures, cravates, étoles et foulards, vestes, manteaux, anoraks, imperméables, parkas ; chaussures, pantoufles, chaussons, bottes ; chapellerie en particulier chapeaux, casquettes, bonnets et bérêts. Sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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