Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAMILIAL
LEGAL, Société par Action Simplifiée

Numéro de dépôt :
4320762
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/12/2026
FAMILIAL de LEGAL

Présentation de la marque FAMILIAL

Déposée le 8 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FAMILIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL domicilié(e) 38 rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 370 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, Mme FABIANI Marie-Hélène domicilié(e) 121 avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France.

La marque FAMILIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMILIAL arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

LEGAL a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO , GRAINS PRECIEUX , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE Puissant et aromatique , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE , GRAND ARABICA DOUX legal Le Goût , EXTRA FILTRE , CAFE DES GRANDS CHEFS DE FRANCE , CAFE DES CHEFS , (Marque figurative) , MATIN D'AROME


LEGAL, Société par Action Simplifiée - 38 rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France - SIREN 440370922


Avocat, Mme FABIANI Marie-Hélène - 121 avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Distributeurs automatiques de café et de capsules de café ;

Appareils pour chauffer et cuire ; appareils pour chauffer le lait et faire de la mousse de lait ; appareils électriques pour la préparation de boissons ; machines à café, cafetières et percolateurs électriques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.