Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PAILLOU
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97687358
Date de dépôt :
16/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2017

Présentation de la marque LE PAILLOU

Déposée le 16 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAILLOU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT domicilié(e) RIANS,18220 LES AIX D'ANGILLON (dossier no 2341973) - 18220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2341973) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PAILLOU est expirée depuis le 16 juillet 2017.

LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPE DE RAISIN , LAIT CARA , ROULE AIL ET FINES HERBES , rians L'île Flottante tout simplement naturelle , LE CELIGNAC , TERROIRS DE FRANCE , RIANS 100% BREBIS BREBETTE , RIANS BATTU , RIANS YAOURT , A LA MODE CLAFOUTIS ENTREMETS AUX FRUITS


LAITERIES HUBERT TRIBALLAT Société par Actions Simplifiée - RIANS,18220 LES AIX D'ANGILLON (dossier no 2341973) - 18220 - France - SIREN 583720644


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2341973) - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Inscription le 24 janvier 2005 - Concession de licence n°406460 - Publication au BOPI 2005-01-24

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2007 n°2341973 - Publication au BOPI 2007-05-23

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Viande, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, notamment fromages, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.