Marque renouvelée - Marque en vigueur

CICABEL
LABORATOIRES SANTINOV, SAS

Numéro de dépôt :
3512925
Date de dépôt :
11/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/07/2027
CICABEL de LABORATOIRES SANTINOV

Présentation de la marque CICABEL

Déposée le 11 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES SANTINOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CICABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-33 du 17 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES SANTINOV domicilié(e) 54 Route de Brignais - 69630 - CHAPONOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 597 786 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque CICABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CICABEL arrivera à expiration en date du 11 juillet 2027.

LABORATOIRES SANTINOV a également déposé les autres marques suivantes : INSULOR , SURGILINE , RIZOLINE , SANTINOV , HELY-CUT , ARTINOV


LABORATOIRES SANTINOV, SAS - 54 Route de Brignais - 69630 - CHAPONOST - France - SIREN 500597786


MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Inscription le 15 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515939 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Inscription le 3 août 2017 - Changement d'adresse n°706016 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-03

Inscription le 7 septembre 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°707742 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07

Renouvellement sans limitation le 31 août 2017 n°2658157 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-08-31

Crème cicatrisante cosmétique ; savons ; parfumerie, produits cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrice, lait d'amande à usage cosmétique, préparation cosmétique pour l'amincissement, produits anti-solaires (préparation cosmétique pour le bronzage de la peau), masque de beauté, lotions capillaires, colorants pour cheveux, cosmétiques pour cils, cire à épiler, crèmes cosmétiques, produits de démaquillage, dépilatoire, désodorisant à usage personnel (parfumerie), lotion à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotion à usage cosmétique, produits de maquillage, produits de parfumerie, produits cosmétiques pour les soins de la peau.

Crème cicatrisante à usage pharmaceutique préparations de vitamines ; aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; enzymes à usage médicale ; boissons diététiques à usage médical ; préparation chimique à usage médical et pharmaceutique ; complément nutritionel à usage médical ; coupe-faim à usage médical ; herbes et racines médicinales ; bains médicinaux ; produits pour le diagnostic à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine ; implants chirurgicaux [tissus vivants) désinfectants ; aliments, farines et boissons lactées pour bébés, lait malté à usage médical ; lait albumineux ; aliments à base d'albumine à usage médical ; sucre de lait ; sucre à usage médical ; ferments lactiques à usage pharmaceutique ; lactose ; amidon à usage diététique ou pharmaceutique ; préparations enzymatiques à usage médical ; gelée royale [à usage médical] ; aliments, boissons, suppléments alimentaires minéraux ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; reconstituants [médicaments].

Flocons d'avoine ; extraits de malt pour l'alimentation ; infusions non médicinales ; produits de minoterie ; compléments alimentaires à base de céréales.