Demande publiée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LA TOUQUETTE, SAS

Numéro de dépôt :
4349078
Date de dépôt :
26/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2027
Marque figurative, tridimensionnelle, hologramme, sonore de LA TOUQUETTE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 26 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TOUQUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017. .

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TOUQUETTE domicilié(e) 47 rue Guersant - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 685 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Florence Bournoville domicilié(e) Bâtiment A, 47 RUE Guersant - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle, hologramme, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


LA TOUQUETTE, SAS - 47 rue Guersant - 75017 - Paris - France - SIREN 820685402


Mme. Florence Bournoville - Bâtiment A, 47 RUE Guersant - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.