Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TOQUE BRETONNE Les cuisinés
LA TOQUE BRETONNE

Numéro de dépôt :
4392498
Date de dépôt :
29/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2027
LA TOQUE BRETONNE Les cuisinés de LA TOQUE BRETONNE

Présentation de la marque LA TOQUE BRETONNE Les cuisinés

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2017 par LA TOQUE BRETONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TOQUE BRETONNE Les cuisinés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est LA TOQUE BRETONNE domicilié(e) 2 Pôle d'activités de Kervidanou - 29390 - MELLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, Marc SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France.

La marque LA TOQUE BRETONNE Les cuisinés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOQUE BRETONNE Les cuisinés arrivera à expiration en date du 29 septembre 2027.

LA TOQUE BRETONNE a également déposé les autres marques suivantes : LA TOQUE BRETONNE , LA TOQUE BRETONNE


LA TOQUE BRETONNE - 2 Pôle d'activités de Kervidanou - 29390 - MELLAC - France


CABINET MARC SABATIER, Marc SABATIER - 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Errata de l'enregistrement - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Poisson et gibier ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Bretagne » ; extraits de viande, de volailles, de gibiers ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires ; beurre ; pâté de campagne bénéficiant de l'indication géographique protégée " Pâté de Campagne Breton " ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de volaille ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Crème (produits laitiers) ; yaourt ; champignons conservés ; bouillons ; jus végétaux pour la cuisine ; chips (pommes de terre) ; huile d'olive comestible; plats préparés à base de volaille ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites Web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'import export ; service de rassemblement pour des tiers et de vente en gros ou au détail de coutellerie, sets de table, nappes, serviettes en papier et en tissus, livres, revues, catalogues, journaux, calendriers, logiciels, jeux, jouets, vaisselles, verrerie, de produits alimentaires, de plats cuisinés, de volailles, de viande, de poissons, de produits laitiers, de fromages, de plats préparés, de produits diététiques, de tisanes, de bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons lactées, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; de boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences, de plantes et fleurs naturelles, d'aliments pour les animaux, de gazon naturel, de crustacés vivants ; d'huîtres, d'appâts vivants pour la pêche ; de céréales en grains non travaillés ; d'arbustes ; de plantes ; de plants ; d'arbres (végétaux) ; d'agrumes ; de bois bruts ; de plantes séchées pour la décoration ; de fourrages. Services de téléachat des produits précités ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Services de préparation de volailles, viande, plats préparés, plats cuisinés, pâtisseries, gâteaux, sandwiches, pizzas, crêpes, gaufres, pâtes, salades, boissons, confiseries, chocolat, fromages, crèmes (produits laitiers) ; cafétérias, service de bars, cafés-restaurants ; réservation, location de logements temporaires ; pensions ; services de camps de vacances (hébergement) ; hébergement de courte durée ; maisons de vacances ; location de salles de réunion ; location de tentes, location de constructions transportables, restaurants libre-service ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie, services de motels, restaurants à service rapide et permanent ; cantines.