Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPFRUIT
LA ROCHE AUX FEES S.A.

Numéro de dépôt :
1360131
Date de dépôt :
23/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/1996

Présentation de la marque CAPFRUIT

Déposée le 23 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) LA ROCHE AUX FEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA ROCHE AUX FEES domicilié(e) boulevard des Acacias, 44330 VALLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FERRY-WILCZEK - France.

La marque CAPFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPFRUIT est expirée depuis le 23 juin 1996.

LA ROCHE AUX FEES a également déposé les autres marques suivantes : LA ROCHE AUX FEES , SOUPIR , MELANIE , BABY FRAIS , (Marque figurative) , LA ROCHE AUX FEES , SUISSE , CREOLA LA ROCHE AUX FEES , FEE GOURMANDE , LA ROCHE AUX FEES FROMAGES BLANC EN FAISSELLE


LA ROCHE AUX FEES S.A. - boulevard des Acacias, 44330 VALLET. - France


Monsieur FERRY-WILCZEK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151987 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151986 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription - Transmission de propriété n°39526 - Publication au BOPI

Yaourts aux fruits, tous produits laitiers contenant des fruits.