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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) La Compagnie Rhodanienne
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Roc d'Azur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Roc d'Azur
La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3904458
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2022
Roc d\'Azur de La Compagnie Rhodanienne

Présentation de la marque Roc d'Azur

Déposée le 9 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) La Compagnie Rhodanienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Roc d'Azur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Compagnie Rhodanienne domicilié(e) 19 chemin neuf - 30210 - CASTILLON DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 200 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque Roc d'Azur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roc d'Azur est expirée depuis le 9 mars 2022.

La Compagnie Rhodanienne a également déposé les autres marques suivantes : Sud Prestation Embouteillage (SPE) , JEAN BERTEAU , FLEUR d'AMOUR , INSTANTS LOVÉS , CELLIER DU DELTA , Comté du Mirail , , La Vigne du Roy , DAMSELFLY , Richebois


La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme - 19 chemin neuf - 30210 - CASTILLON DU GARD - France - SIREN 690200910


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 18 juin 2012 - Retrait partiel n°577997 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Inscription le 19 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°719173 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.