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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) La Compagnie Rhodanienne
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Les Belles Combes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Belles Combes
La Compagnie Rhodanienne, Societe Anonyme

Numéro de dépôt :
3875586
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2021
Les Belles Combes de La Compagnie Rhodanienne

Présentation de la marque Les Belles Combes

Déposée le 16 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) La Compagnie Rhodanienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Belles Combes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Compagnie Rhodanienne domicilié(e) 19 Chemin Neuf - 30210 - CASTILLON DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 200 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Compagnie Rhodanienne domicilié(e) 19 Chemin Neuf - 30210 - CASTILLON DU GARD - France.

La marque Les Belles Combes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Belles Combes est expirée depuis le 16 novembre 2021.

La Compagnie Rhodanienne a également déposé les autres marques suivantes : Sud Prestation Embouteillage (SPE) , JEAN BERTEAU , FLEUR d'AMOUR , INSTANTS LOVÉS , CELLIER DU DELTA , Comté du Mirail , , La Vigne du Roy , DAMSELFLY , Richebois


La Compagnie Rhodanienne, Societe Anonyme - 19 Chemin Neuf - 30210 - CASTILLON DU GARD - France - SIREN 690200910


La Compagnie Rhodanienne - 19 Chemin Neuf - 30210 - CASTILLON DU GARD - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 19 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°719173 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.