Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUSTOM D.O.S.E.
L'OREAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4333515
Date de dépôt :
30/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2027
CUSTOM D.O.S.E. de L\'OREAL

Présentation de la marque CUSTOM D.O.S.E.

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2017 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUSTOM D.O.S.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14 rue Royale - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 012 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL, Dpt des Marques, Mme. Delphine de Chalvron domicilié(e) 41 rue Martre - 92117 - CLICHY Cedex - France.

La marque CUSTOM D.O.S.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUSTOM D.O.S.E. arrivera à expiration en date du 30 janvier 2027.

L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes : ONDULANTE L OREAL , ALEZAN , ENVOL , MATIZAL , OLEOCAP , PLI-FIX , VOILA PARIS , LES METAMORPHOSES , VELVET D'ELNETT , 1900


L'OREAL, Société Anonyme - 14 rue Royale - 75008 - PARIS - France - SIREN 632012100


L'OREAL, Dpt des Marques, Mme. Delphine de Chalvron - 41 rue Martre - 92117 - CLICHY Cedex - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

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