Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP FERRIERES
KORIAN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4350992
Date de dépôt :
31/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2027
CAP FERRIERES de KORIAN

Présentation de la marque CAP FERRIERES

Déposée le 31 mars 2017 par la Société Anonyme (SA) KORIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAP FERRIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KORIAN domicilié(e) 21-25 rue Balzac - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 800 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CAP FERRIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP FERRIERES arrivera à expiration en date du 31 mars 2027.

KORIAN a également déposé les autres marques suivantes : LES SANSONNETS , Entre Deux Mers , POSITIVE CARE , Les Roses du Bassin , Les Jardins d'Epargnes , Le Clos d'Armagnac , , ROGER SALENGRO , LA LOUBIÈRE , BELLECOMBE


KORIAN, Société anonyme - 21-25 rue Balzac - 75008 - PARIS - France - SIREN 447800475


SCAN Avocats AARPI, - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Inscription le 7 août 2017 - Retrait partiel n°705871 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-07

Inscription le 6 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°797103 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-06

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'aide et de gestion des affaires et services administratifs ; conseil en organisation et direction des affaires ; étude de marché ; gérance administrative d'hôtels ; gestion commerciale de projets de construction ; établissement de statistiques ; gestion hospitalière ; abonnement à une chaîne de télévision ;

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; gérance d'immeubles ; location de chambres au sein des établissements ; locations de locaux ; affaires financières ; recouvrement de loyers ; recouvrement de pensions ;

Transport ; organisation de voyages, d'excursions et de visites touristiques ; accompagnement de personnes âgées dans les transports ; accompagnement de patients dans les transports ; accompagnement de personnes handicapées dans les transports ; mise à disposition de moyens de transports routiers pour personnes âgées, pour patients et pour personnes handicapées (services de transport) ; services de chauffeurs ; location de fauteuils roulants ; services de location de véhicules motorisés ; information en matière d'organisation de voyages, d'excursions, de visites touristiques et en matière d'accompagnement dans les transports sur les réseaux informatiques ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires ; mise à disposition d'installations sportives et d'installations de loisirs ; organisation d'expositions à but culturel et éducatif ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de spectacles ; organisation de concerts ; organisation de concours (éducation et/ou divertissement) ; organisation de manifestations sportives ; prêt de livres ; publication de livres et de textes ; publication de documents de formation ; publication de documents éducatifs ; formation dans le domaine de la nutrition ; micro-édition ; information en matière d'activité d'éducation, de formation, de divertissement, de remise en forme et de rééducation sur les réseaux informatiques ; ces services n'étant pas destinés à la promotion des services d'enseignement dans le domaine culinaire et de l'hôtellerie ; services de remise en forme ; services de perfectionnement sportif ; services de rééducation physique ; formation dans les domaines de la santé, du bien vieillir ; location de postes de télévision ; animations à destination des patients et résidents en établissement ; manifestations intergénérationnelles.

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; location et réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ; centres de soins pour personnes âgées ; centres de rééducation ; résidences services non médicalisées ; résidences autonomies ; services de restauration ; cafétérias ; cafés-restaurant ; cantines ; services de traiteurs ; services de bars ; préparation de repas ; fourniture de repas et de boissons (restauration) ;

Etablissements de santé ; services d'hospitalisation à domicile ; services médicaux ; assistance médicale ; services de soin de santé ; services pharmaceutiques ; services de cliniques médicales ; maisons médicalisées ; hospitalisation de jour ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; centre de longs et courts séjours ; centres de soins ; centres de soins de suite ; centres de rééducation ; cliniques psychiatriques ; développement de programmes de rééducation ; conseils en matière de nutrition, de bien vieillir et de santé ; mise à disposition d'informations en matière de santé ; mise à disposition d'infrastructures pour la réalisation d'exercices dans le cadre de rééducations médicales ; services de musicothérapie ; services d'ergothérapie ; services de psychologie ; services d'aides-soignantes à domicile ; services de bars à oxygène ; activités auxiliaires de traitement du corps dans l'eau ; soins de santé par l'eau ; soins de beauté par l'eau ; services de thérapies non médicamenteuses ; prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur ; services de soins de santé à domicile ; soins infirmiers à domicile ; location d'équipements médicaux ; services de médecine alternative ; services de salon de coiffure ; services de salons de beauté ; services de manucure ; services de pédicure ; services de massages.