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Marques déposées par KERVIEL Jean-Noël
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LA GRANDE MUTATION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA GRANDE MUTATION
KERVIEL Jean-Noël

Numéro de dépôt :
3144195
Date de dépôt :
29/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2022
LA GRANDE MUTATION de KERVIEL Jean-Noël

Présentation de la marque LA GRANDE MUTATION

Déposée le 29 janvier 2002 par KERVIEL Jean-Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GRANDE MUTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est KERVIEL Jean-Noël domicilié(e) 03 Rue de Plaisance - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR KERVIEL Jean-Noël domicilié(e) 03 Rue de Plaisance - 75014 - PARIS - France.

La marque LA GRANDE MUTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA GRANDE MUTATION est expirée depuis le 29 janvier 2022.


KERVIEL Jean-Noël - 03 Rue de Plaisance - 75014 - PARIS - France


MR KERVIEL Jean-Noël - 03 Rue de Plaisance - 75014 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2012 n°2490506 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Publication de livres. Micro-édition. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès Papier, carton. Produits de l'imprimerie. Photographies. Papeterie. Caractères d'imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.