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Marques déposées par KSS ASSOCIATESTODO
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BELLA NOTTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BELLA NOTTE
KSS ASSOCIATES, Société en nom collectif selon les lois d'Angleterre et du Pays de Galles

Numéro de dépôt :
3478269
Date de dépôt :
29/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2027
BELLA NOTTE de KSS ASSOCIATES

Présentation de la marque BELLA NOTTE

Déposée le 29 janvier 2007 par KSS ASSOCIATESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLA NOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-10 du 9 mars 2007.

Le déposant est KSS ASSOCIATESTODO domicilié(e) Global House, 1 Ashley Avenue, EPSOM, SURREY KT18 5AD - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque BELLA NOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3478269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLA NOTTE arrivera à expiration en date du 29 janvier 2027.


KSS ASSOCIATES, Société en nom collectif selon les lois d'Angleterre et du Pays de Galles - Global House, 1 Ashley Avenue, EPSOM, SURREY KT18 5AD - Royaume-Uni


M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Inscription le 16 août 2013 - Transmission totale de propriété n°607311 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-16

Inscription le 6 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612249 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06

Inscription le 14 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713133 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-14

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2017 n°2649845 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2017-05-23

Produits de parfumerie et cosmétiques.