Kap saloon
Présentation de la marque Kap saloon
Déposée par voie électronique le 26 novembre 2017 par O'NAAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Kap saloon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Kap saloon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kap saloon arrivera à expiration en date du 26 novembre 2027.
Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Inscription le 20 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802651 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20