Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPASEE
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA

Numéro de dépôt :
92425848
Date de dépôt :
07/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2002

Présentation de la marque CAPASEE

Déposée le 7 juillet 1992 par KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPASEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA, domicilié(e) 72, HORIKAWA-CHO, SAIWAI-KU, KAWASAKI-SHI, KANAGAWA-KEN JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque CAPASEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPASEE est expirée depuis le 7 juillet 2002.

KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA a également déposé les autres marques suivantes : GAMMA SPECT , L'EMPREINTE DE DEMAIN , ApriPoco , Super Density Disc , 1000 YEARS OF ENERGY , 4 S , OMLETTO , TSMAIS , PFD , PROGRESSIVE EYE


KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA - 72, HORIKAWA-CHO, SAIWAI-KU, KAWASAKI-SHI, KANAGAWA-KEN JAPON - Japon


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

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