Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCORBIC
K+S KALI GmbH, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
92430992
Date de dépôt :
18/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2022

Présentation de la marque SCORBIC

Déposée le 18 août 1992 par la société étrangère K+S KALI GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCORBIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la société étrangère K+S KALI GmbH domicilié(e) Bertha-Von-Suttner Strasse 7, DE 34131 KASSEL - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque SCORBIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCORBIC est expirée depuis le 18 août 2022.

K+S KALI GmbH a également déposé les autres marques suivantes : MF 136 , MF 135 , TERRICOLE , SCORALSACE , ORGAPEC , ORGAKALI , PETRA , RODACALC , BIOALSACE , NOVAGRO


K+S KALI GmbH, société de droit allemand - Bertha-Von-Suttner Strasse 7, DE 34131 KASSEL - Allemagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2002 n°2220484 - Publication au BOPI 2002-05-03

Inscription le 8 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421677 - Publication au BOPI 2005-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2012 n°2502233 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-19

Engrais simples ou complexes, pulvérulents compactés ou granulés, contenant du phosphate bicalcique