Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L ORANGE
Numéro de dépôt :
1036296
Date de dépôt :
22/11/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon
Présentation de la marque L ORANGE
Déposée le 22 novembre 1977 par monsieur JUNIQUE Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « L ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque L ORANGE est expirée depuis le 22 novembre 1987.
JUNIQUE Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030