Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEEZART
M. Jürgen DSAINTBAYONNE, Agissant pour le compte de la société "SEEZAT" en cours de formation
Mme. Sandra DSAINTBAYONNE, Agissant pour le compte de la société "SEEZAT" en cours de formation
M. Georges EL HAGE, Agissant pour le compte de la société "SEEZAT" en cours de formation
Mme. Nellie JEANNIN, Agissant pour le compte de la société "SEEZAT" en cours de formation
M. Knuth POSERN, Agissant pour le compte de la société "SEEZAT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4297938
Date de dépôt :
08/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2026
SEEZART de Jürgen DSAINTBAYONNE

Présentation de la marque SEEZART

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2016 par monsieur Jürgen DSAINTBAYONNE, madame Sandra DSAINTBAYONNE, monsieur Georges EL HAGE, madame Nellie JEANNIN, monsieur Knuth POSERN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEEZART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Les déposants sont monsieur Jürgen DSAINTBAYONNE domicilié(e) 143 rue Emile Delette - 59290 - WASQUEHAL - France, madame Sandra DSAINTBAYONNE domicilié(e) 2 rue Patou - 59000 - Lille - France, monsieur Georges EL HAGE domicilié(e) 57 rue Maréchal Foch - 59790 - Ronchin - France, madame Nellie JEANNIN domicilié(e) 86 rue André Joineau - 93310 - Le Pré Saint Gervais - France, monsieur Knuth POSERN domicilié(e) 11 rue Corneille - 59000 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SIMON VANDEWEEGHE domicilié(e) 176 RUE DE RIVOLI - 75001 - PARIS-1E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SEEZART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297938.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEEZART arrivera à expiration en date du 8 septembre 2026.


M. Jürgen DSAINTBAYONNE, Agissant pour le compte de la société "SEEZAT" en cours de formation - 143 rue Emile Delette - 59290 - WASQUEHAL - France

Mme. Sandra DSAINTBAYONNE, Agissant pour le compte de la société "SEEZAT" en cours de formation - 2 rue Patou - 59000 - Lille - France

M. Georges EL HAGE, Agissant pour le compte de la société "SEEZAT" en cours de formation - 57 rue Maréchal Foch - 59790 - Ronchin - France

Mme. Nellie JEANNIN, Agissant pour le compte de la société "SEEZAT" en cours de formation - 86 rue André Joineau - 93310 - Le Pré Saint Gervais - France

M. Knuth POSERN, Agissant pour le compte de la société "SEEZAT" en cours de formation - 11 rue Corneille - 59000 - LILLE - France


M. SIMON VANDEWEEGHE - 176 RUE DE RIVOLI - 75001 - PARIS-1E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Ordinateurs ; périphériques pour ordinateurs ; périphériques de sécurisation informatique cryptage et contrôle d'accès, contrôle biométrique ; logiciels et progiciels (programme enregistrés ou téléchargeables) ; équipement pour la sécurisation physique des documents et des oeuvres d'arts ; mémoires pour ordinateur ; dispositifs électroniques d'accès à des réseaux câblés, des réseaux sans fil, des réseaux informatiques et des réseaux mondiaux de communications ; programmes informatiques pour accéder à des réseaux par câble, réseaux sans fil, réseaux informatiques et réseaux de communication mondiaux ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques ; machines à calculer ; caméras ; téléphones portables ; terminal de données destinées à la sécurisation des données et des transactions ; appareils et instruments de chiffrement, de déchiffrement, de contrôle d'accès à des données électroniques ; serveur de bases de données ; système électrique, électronique, optique, électromagnétique ou informatique, d'identification, d'authentification, de chiffrement ou de signature ; programmes d'ordinateur notamment dans le domaine de l'identité, de l'authentification, de la certification et du traçage d'oeuvres d'art ; certificat numérique et/ou électronique qualifié ou non (notamment pour permettre la non répudiation des données, pour assurer l'intégrité des données et des transactions) ; serveur de certificat numérique et/ou électronique ; infrastructure à clé publique ou de gestion de clés à savoir, composants et logiciels de gestion du cycle de vie des certificats numériques ou certificats électroniques ; systèmes d'encodage ; programmes et circuits de décryptage, d'encryptage et d'horodatage ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils et équipements pour le traitement de l'information et dispositifs d'identification et d'authentification à des appareils et équipements pour le traitement de l'information notamment logiciels, terminaux d'ordinateurs, périphériques d'ordinateur, appareils téléphoniques, cartes magnétiques d'identification, émetteurs de signaux électroniques, appareils et instruments optiques, puces (circuits intégrés), systèmes biométriques ; logiciels pour la création, la gestion ou la mise à jour et d'utilisation de bases de données ; circuits intégrés ; circuits imprimés ; mémoires électroniques ; microprocesseurs ; cartes à puces ; cartes électroniques ; cartes à mémoire sans contact ; cartes à microprocesseurs ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques plastiques ; clés à puces ; clés électroniques ; clés à mémoire électronique (support de données électroniques en forme de clé) ; lecteurs (informatiques) notamment de cartes à mémoire ou à microprocesseurs ou à puce ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, fonctionnant notamment avec des cartes à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou électronique ou à puce (circuit intégré) ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques, disques optiques, disques numériques, Cédérom, DVD-Rom, disques vidéo digitaux, supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo multimédia) ; terminaux multimédia ; Logiciels informatiques téléchargeables permettant aux artistes, collectionneurs et marchand d'art d'authentifier, de certifier, de tracer et de céder et d'acquérir des oeuvres d'art ; Publications électroniques téléchargeables (magazines) dans le domaine de l'art et de sa valorisation ;

Conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de l'art, en particulier l'authentification, la certification et le traçage d'oeuvres d'art ; aide à la direction des affaires, à savoir veille technologique et intelligence économique, gestion de fichiers informatiques ; services commerciaux d'aide à la direction des affaires, à savoir assistance à des tiers notamment dans le domaine de l'art, en particulier l'authentification, la certification et le traçage d'oeuvres d'art ; publicité ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; reproduction de documents ; services d'externalisation du traitement des documents et des données d'une entreprise, à savoir, services de saisie et de traitement de données, d'informations, d'images, de documents, de numérisation de documents, de mise à jour de bases de données et d'images, d'échange et de transmission de données et d'informations contenues dans des bases de données et d'images, informations statistiques ; service de conseils et d'informations relatifs aux services précédemment mentionnés ; service de gestion de fichiers informatiques, de travaux à façon sur ordinateur, à savoir saisie et traitement de données, travaux statistiques, tels qu'études qualitatives et quantitatives, analyse de données assistée par ordinateur ; recueil de données dans un fichier central ; enregistrement, transmission, transcription, composition, compilation, systématisation de communication écrites ou d'enregistrement, exploitation et compilations mathématiques ou statistiques de données ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (par exemple de type Internet et/ou Extranet) ou à accès privé ou réservé (par exemple de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; services de mise à jour de bases de données ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de vente physique ou en ligne d'oeuvres d'art ; services de vente aux enchères d'oeuvres d'art ; services de distribution d'oeuvres d'art ; l'ensemble de ces services étant rendus à l'exception du domaine des logiciels de montage photographique ;

Services de courtage d'oeuvres d'art ; Évaluation et estimation d'oeuvres d'art ; Services financiers à destination du domaine de l'art ; Services d'évaluation financière ; Services d'assurance d'oeuvres d'art ; Courtage d'assurances et souscription d'assurances concernant des oeuvres d'art ; Montage de prêts sur gage ; Garanties financières ; Consultation en matière financière ; Conseils en matière de fiscalité lié au domaine de l'art ; Fourniture d'informations concernant l'évaluation et l'estimation d'objets personnels de valeur ;

Services de transmission d'informations sur des terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; services de communications électroniques ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs ; surveillance, émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traités par ordinateurs ; services d'installation d'un réseau de communications à accès privé ou réservé ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communications mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; transmissions de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique informations en matière de télécommunications ; services de fourniture d'accès sur réseaux informatiques mondiaux, à savoir sur Internet, Intranet, Extranet, réseaux informatiques ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, à un réseau informatique mondial ; services de fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet et/ou Extranet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fournitures d'accès à un réseau téléphonique, radio-téléphonique, de communication mondiale (de type Internet et/ou Extranet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléinformatique ; transmissions d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service sécurisé de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet et/ou Extranet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet et/ou Extranet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; l'ensemble de ces services étant rendus à l'exception du domaine des logiciels de montage photographique ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services d'archivage sécurisé pour des supports électroniques mettant en oeuvre des services d'authentification et de signature électronique ; service d'archivage et d'entreposage de données sur support électronique en forme de clé ; conseils et information en matière d'entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement et en matière d'archivages sécurisés pour des supports électroniques mettant en oeuvre des services d'authentification de messages électroniques ;

Education, formation professionnelle ; organisation et conduite de d'ateliers de formation, colloques, conférences et congrès, de séminaires et de symposiums ; cours donnés dans le cadre de séminaires relatifs aux domaines de l'informatique et de la sécurité des systèmes d'information ; édition de livres, magazines, journaux, revues et périodiques ; de plaquettes, manuscrits, manuels, notices, rapports, dépliants, pamphlets, bulletins, bulletins d'information ; locations et montages de bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; micro filmages ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films sur bandes vidéo ; reportages photographiques ; photographie (services de), publication de textes (autres que textes publicitaires) ; services de musées (présentation/exposition) ; fourniture d'informations concernant les ventes d'oeuvres d'art (notamment vente aux enchères) ; micro-édition ; mise à disposition en ligne de musique et vidéos non téléchargeables ; organisation de concours ; publication de livres ; rédaction de textes ; l'ensemble de ces services étant rendus à l'exception du domaine des logiciels de montage photographique ;

Conception et développement de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; étude de projets techniques ; mise en place de réseaux informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; élaboration, installation, maintenance et mise à jour et location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques ; constitution et reconstitution de bases de données ; conseils informatiques et assistance technique en matière de conception et d'utilisation de programmes informatiques, d'ordinateurs, de matériel informatique et de systèmes informatiques ; services d'assistance et de soutien informatiques et techniques ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; location d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; enregistrements sur bandes vidéo ; services de certification électronique et/ou numérique à savoir programmation, mise en oeuvre et/ou paramétrage d'un système informatique permettant d'émettre des certificats électroniques ; services de signature électronique ou numérique (y compris signature sécurisée et/ou avancée) ; services d'authentification de données numériques et/ou électroniques par le biais de moyens cryptographiques ; services de gestion de preuves de données électroniques et/ou de transactions électroniques ; services de programmation permettant la sécurisation dans le domaine de l'informatique notamment sécurisation de réseaux ; authentification de sites Web et de postes utilisateurs à savoir d'ordinateurs rattachés à un réseau ; service de cryptographie, services de chiffrement de données ; service d'horodatage permettant de dater les documents électroniques et/ou des oeuvres d'art de toutes formes grâce à la création de contremarques de temps sur ces documents ou oeuvres ; contrôle d'accès à des outils informatiques ; services de contrôle de l'intégrité des données et des transactions ; tiers de séquestre des clés ; services en matière d'architecture informatique ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; création et entretien et/ou hébergement de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de systèmes d'informations, de centres serveurs de bases de données, de réseaux de télécommunication, de services d'hébergement de services de messagerie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet et/ou Extranet) ou privé (de type Intranet) ; surveillance technique de réseaux de télécommunication ; conseils techniques et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission sécurisée de données ; consultation en matière de sécurité informatique ; recherche et développement de nouveaux produits ou de services pour des tiers ; recherche et développement de systèmes électroniques dans le domaine de l'informatique, des télécommunications ; services de créations (conception élaboration) d'images virtuelles et interactives ; services de consultations en matière d'ordinateurs de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications ; services de garantie en matière informatique, notamment s'agissant de la sécurisation des données et des transmissions de données ; contrôle de qualité, services d'information en matière d'élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour de bases de données ; Services d'archivage électronique ; Services d'authentification d'oeuvres d'art ; l'ensemble de ces services étant rendus à l'exception du domaine des logiciels de montage photographique ;

Services juridiques, Gérance de droits d'auteur ; Administration juridique de licences ; Concession de licences de propriété intellectuelle.