Marque expirée - Marque en non vigueur

LES FRUITS ENCHANTES
JOKER Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96641623
Date de dépôt :
13/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2016

Présentation de la marque LES FRUITS ENCHANTES

Déposée le 13 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FRUITS ENCHANTES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOKER domicilié(e) 146 rue de la Grosne,71000 MACON (dossier no 2322199) - 71000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 650 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2322199) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FRUITS ENCHANTES est expirée depuis le 13 septembre 2016.

JOKER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HARMONIC , JOKER , JOKER , JOKER AD VITAM TONUS , JOKER PULPEA COCKTAIL DE JUS DE PAMPLEMOUSSES ROSE ET BLANC , LES VITALES , JOKER LIGHT , Joker , FRUITONIC


JOKER Société par Actions Simplifiée - 146 rue de la Grosne,71000 MACON (dossier no 2322199) - 71000 - France - SIREN 685650293


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2322199) - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Renouvellement sans limitation le 31 août 2006 n°2322199 - Publication au BOPI 2006-08-31

Inscription le 17 avril 2007 - Concession de licence n°452560 - Publication au BOPI 2007-04-17

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543020 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 17 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584354 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-17

Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops