Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATSEE YACHT TRACKING SYSTEM
Johnny sabty

Numéro de dépôt :
3833246
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2021
SATSEE YACHT TRACKING SYSTEM de Johnny sabty

Présentation de la marque SATSEE YACHT TRACKING SYSTEM

Déposée par voie électronique le 20 mai 2011 par Johnny sabty auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SATSEE YACHT TRACKING SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est Johnny sabty domicilié(e) 15 rue jean emile - 06240 - beausoleil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Johnny sabty domicilié(e) 15 rue jean emile - 06240 - beausoleil - France.

La marque SATSEE YACHT TRACKING SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833246.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATSEE YACHT TRACKING SYSTEM est expirée depuis le 20 mai 2021.


Johnny sabty - 15 rue jean emile - 06240 - beausoleil - France


Johnny sabty - 15 rue jean emile - 06240 - beausoleil - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur.