Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Caroline FOUQUE
/
MAS DU MOULIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAS DU MOULIN
Madame Caroline FOUQUE
GFA Mas du moulin
Monsieur joel FOUQUE

Numéro de dépôt :
4400203
Date de dépôt :
28/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2027
MAS DU MOULIN de Caroline FOUQUE

Présentation de la marque MAS DU MOULIN

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2017 par madame Caroline FOUQUE, GFA Mas du moulin, monsieur joel FOUQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAS DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Les déposants sont madame Caroline FOUQUE domicilié(e) 1 bis chemin du belvedere - 13100 - Aix en provence - France, GFA Mas du moulin domicilié(e) 1 bis chemin du belvedere - 13100 - Aix en provence - France, monsieur joel FOUQUE domicilié(e) 1 bis chemin du belvedere - 13100 - Aix en provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JOEL FOUQUE domicilié(e) 1 bis chemin du belvedere - 13100 - Aix en provence - France.

La marque MAS DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DU MOULIN arrivera à expiration en date du 28 octobre 2027.


Madame Caroline FOUQUE - 1 bis chemin du belvedere - 13100 - Aix en provence - France

GFA Mas du moulin - 1 bis chemin du belvedere - 13100 - Aix en provence - France

Monsieur joel FOUQUE - 1 bis chemin du belvedere - 13100 - Aix en provence - France


Monsieur JOEL FOUQUE - 1 bis chemin du belvedere - 13100 - Aix en provence - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Inscription le 6 août 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°734911 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-08-06

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Vins d'appellation d'origine protégée.