Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ATELIER DE L ECO HABITAT
M. JEROME PAUL, Agissant pour le compte de la société "L'ATELIER DE L'ECO HABITAT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4378326
Date de dépôt :
23/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2027
L ATELIER DE L ECO HABITAT de JEROME PAUL

Présentation de la marque L ATELIER DE L ECO HABITAT

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2017 par monsieur JEROME PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ATELIER DE L ECO HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est monsieur JEROME PAUL domicilié(e) 264bis chemin de Bellevue - 24100 - BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ATELIER DE L'ECO HABITAT, M. JEROME PAUL domicilié(e) 264BIS chemin de bellevue - 24100 - BERGERAC - France.

La marque L ATELIER DE L ECO HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ATELIER DE L ECO HABITAT arrivera à expiration en date du 23 juillet 2027.

JEROME PAUL a également déposé les autres marques suivantes : MADE IN FROG


M. JEROME PAUL, Agissant pour le compte de la société "L'ATELIER DE L'ECO HABITAT" en cours de formation - 264bis chemin de Bellevue - 24100 - BERGERAC - France


L'ATELIER DE L'ECO HABITAT, M. JEROME PAUL - 264BIS chemin de bellevue - 24100 - BERGERAC - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

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Formation ;

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