Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODE IN FRANCE
Numéro de dépôt :
1391940
Date de dépôt :
30/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1997
Présentation de la marque MODE IN FRANCE
Déposée le 30 janvier 1987 par monsieur Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODE IN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODE IN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE IN FRANCE est expirée depuis le 30 janvier 1997.
Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27