Marque enregistrée - Marque en vigueur

Docteur Parcé
M. JEAN VINEGLA

Numéro de dépôt :
4365984
Date de dépôt :
03/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2027
Docteur Parcé de JEAN VINEGLA

Présentation de la marque Docteur Parcé

Déposée par voie électronique le 3 juin 2017 par monsieur JEAN VINEGLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Docteur Parcé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est monsieur JEAN VINEGLA domicilié(e) 34 AVENUE CASTELLANE - 66660 - Port-Vendres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN VINEGLA domicilié(e) 34 AVENUE CASTELLANE - 66660 - Port-Vendres - France.

La marque Docteur Parcé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Docteur Parcé arrivera à expiration en date du 3 juin 2027.

JEAN VINEGLA a également déposé les autres marques suivantes : Clot Sainte Thérèse , Mediterranean Fine wines


M. JEAN VINEGLA - 34 AVENUE CASTELLANE - 66660 - Port-Vendres - France


M. JEAN VINEGLA - 34 AVENUE CASTELLANE - 66660 - Port-Vendres - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Vinaigre ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.