Le Colonel Moutarde
Présentation de la marque Le Colonel Moutarde
Déposée par voie électronique le 24 novembre 2013 par monsieur jean louis bac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Colonel Moutarde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le Colonel Moutarde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Colonel Moutarde est expirée depuis le 24 novembre 2023.
jean louis bac a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11