Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACRIL'IT
Jean Christophe Bernard

Numéro de dépôt :
3737038
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/05/2020
ACRIL\'IT de Jean Christophe Bernard

Présentation de la marque ACRIL'IT

Déposée le 10 mai 2010 par Jean Christophe Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « ACRIL'IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est Jean Christophe Bernard domicilié(e) 95 Rue du Docteur Nancel Penard - 33600 - PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Frezouls, Avocat domicilié(e) 11 Rue Duffour Dubergier - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ACRIL'IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACRIL'IT est expirée depuis le 10 mai 2020.

Jean Christophe Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ACRILA


Jean Christophe Bernard - 95 Rue du Docteur Nancel Penard - 33600 - PESSAC - France


Monsieur Pierre Frezouls, Avocat - 11 Rue Duffour Dubergier - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Produits de l'imprimerie, affiche, porte affiche ; photographie (support pour) ; reproduction graphique ; tableaux (peinture), encadrès ou non ; aquarelle.

Ameublement (tissus) ; tissus élastiques ; matières plastiques (succédanès de tissus) ; tenture murales en matière textile.

Tentures murales non en matière textile ; revêtement de plafond.