Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3296187
Date de dépôt :
08/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2014
Marque figurative de JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC domicilié(e) 10, rue Vauvilliers,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 730 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296187.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 juin 2014.

JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC a également déposé les autres marques suivantes : ROLLYWOOD , COSMOTIK , URBAN CAR CONCEPT POP UNIT , TOY TOY , KO and CO , POPETERIE , CASTELBAJAC , SAVOIR FAIRE REVER , GRAIN DE CAVIAR , ASSISTANT(S)


JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC Société Anonyme - 10, rue Vauvilliers,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 313730509


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Inscription le 5 août 2009 - Gage constitué n°504453 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05

Inscription le 14 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569598 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-14

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; boites en cuir, boîtes en carton-cuir, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir ; sacs, à savoir sac à main, sac de voyage, sac à dos, sac de plage, sac à roulettes, sac d'écoliers, sac à porter à la ceinture, sac-housse pour vêtements (pour le voyage), trousse de voyage (maroquinerie), sangles de cuir, mallettes pour documents ; bourses, coffret destiné à contenir des articles de toilette et de cosmétique dit “ vanity-case ”, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes (portefeuille), étuis pour clefs (maroquinerie), parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants à savoir robes, jupes, jupons, jupes-culotte, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirts, sweatshirts, gilets, vestes, cardigans, pullovers, chandails, pèlerines, parkas, anoraks, manteaux, gabardines, imperméables, fourrures, étoles, écharpes, châles, foulards, gants, cravates, ceintures (habillement), chaussettes, bas, collants, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, maillots de bain, peignoirs de bain ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), à savoir souliers, sandales, bottes, bottines, chaussons, pantoufles ; chapeaux, bérets, casquettes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.